1. Gestion du LMD |
- Arrêté n° 711 du 03 novembre 2011 (Règles): fixant les règles d’organisation et de gestion pédagogiques communes aux études universitaires en vue de l’obtention des diplômes de Licence et de Master.
- Arrêté n° 712 du 03 novembre 2011 (Modalités) : fixant les modalités d’évaluation, de progression et d’orientation dans les cycles d’études en vue de l’obtention des diplômes de Licence et de Master.
- Arrêté n° 713 du 03 novembre 2011 (Tutorat):fixant la composition et le fonctionnement de la commission du Tutorat.
- Arrêté n° 714 du 03 novembre 2011 (Classement):portant modalités de classement des étudiants.
- Arrêté n° 171 du 09 Février 2023 : fixant les modalités d’inscription et de réinscription dans les études universitaires en vue de l’obtention des diplôme de licence, de master et d’ingénieur d’état et d’architecte ainsi que les modalités d’organisation, d’évaluation et de progression dans les études.
- Arrêté n° 1023 du 25 juillet 2023 : Modifiant et complétant l’arrêté N°171 du 9 février 2023 fixant les modalités d’inscription et de réinscription dans les études en vue de l’obtention des diplômes de Licence, de Master, d’Ingénieur d’Etat et d’Architecte ainsi que les modalités d’organisation, d’évaluation et de progression dans les études.
- Décret exécutif n° 22-208 du 05 juin 2022: fixant le régime des études et de la formation en vue de l’obtention des diplômes de l’enseignement supérieur.
- Arrêté n° 397 du 01 mars 2023 : Modifiant et complétant l’arrêté N°171 du 9 février 2023 fixant les modalités d’inscription et de réinscription dans les études en vue de l’obtention des diplômes de Licence, de Master, d’Ingénieur d’Etat et d’Architecte ainsi que les modalités d’organisation, d’évaluation et de progression dans les études.
- Arrêté n°929 du 20 juillet 2016: fixant le volume horaire hebdomadaire d’enseignement de l’enseignant chercheur.
- Guide pratique de mise en oeuvre et de suivi du LMD (juin 2011): Guide(versions Ar)
- Guide pratique de mise en oeuvre et de suivi du LMD (juin 2011): Guide (versions Fr)
|
| 2. Arrêtés portants définition des caractéristiques relatives à l’attestation provisoire de succès, au relevés de notes et au document annexé au diplôme (Licence et Master) |
- Arrêté n°994 du du 02 août 2022:fixant les mentions et les caractéristiques des diplômes de l’enseignement supérieur.
- Arrêté n°451 du 09 décembre 2012: portant définition des caractéristiques relatives à l’attestation provisoire de succès dans les cycles d’études en vue de l’obtention du diplôme de licence et du diplôme de master.
- Arrêté n°452 du 09 décembre 2012 :portant définition des caractéristiques relatives au relevé de notes dans les cycles d’études en vue de l’obtention du diplôme de licence et du diplôme de master.
- Arrêté n°453 du 09 décembre 2012 :portant définition des caractéristiques relatives au document annexé au diplôme de licence et au diplôme de master.
|
| 3. Inscription en Master – Mémoire de Master |
- Arrété n°1057 du 02 août 2023: fixant les conditions d’accès, les modalités d’orientation et l’inscription aux études universitaires en vue de l’obtention du diplôme de Master.
- Arrêté n°998 du 02 août 2022: fixant les conditions d’accès , les modalités d’orientation et l’inscription aux études universitaires e vue de l’obtention du diplôme de Master.
- Arrêté n°998 du 02 août 2022: fixant les conditions d’accès , les modalités d’orientation et l’inscription aux études universitaires e vue de l’obtention du diplôme de Master.
- Arrêté n°917 du 17 août 2021:fixant les conditions d’accès , les modalités d’orientation et l’inscription aux études universitaires e vue de l’obtention du diplôme de Master.
- Arrêté n°362 du 09 juin 2014: fixant les modalités d’élaboration et de soutenance du mémoire de Master.
|
| 4.Statut particulier, le volume horaire hebdomadaire d’enseignement, et l’accompagnement pédagogique au profit de l’enseignant chercheur |
|
5.Conseils de Discipline
|
| Arrêté n° 371 du 11 juin 2014: Portant création, composition et fonctionnement des conseils de discipline au sein des établissements d’enseignements supérieur. |
| 6. Formation à distance |
|
